AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 07 avril 2003

- Le procès-verbal de la séance publique du 21 janvier 2003 est adopté.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2003-1088	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 17 février 2003 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2002-0444 en date du 4 février 2002 - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1089	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 10 mars 2003 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1143	Désignation des représentants du Conseil et des associations à la commission consultative des services publics locaux - Délibération - Annexe

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2003-1090	Individualisation partielle d'autorisation de programme - Opération d'accompagnement de la ligne A 3 Saint Paul-Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1091	Individualisation partielle d'autorisation de programme - Opération d'accompagnement des travaux de la ligne de tramway Lea sur l'emprise du chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1092	Individualisation partielle d'autorisation de programme - Opération d'accompagnement de la ligne A 4 du tramway les Minguettes-la Part-Dieu - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1093	Lyon 6° - Etudes diverses liées à l'insertion des lignes fortes de transports en commun dans leur environnement proche - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1094	Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation de l'ensemble des travaux de superstructure - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1095	Lyon 2° - Cession, à la SEM Lyon confluence, de biens et droits immobiliers - Délibération - Annexe
N° 2003-1096	Lyon 2° - Lyon-Confluence - Autorisation de dépôt d'un dossier de permis de construire par le Conseil général ou son mandataire sur la partie de terrain communautaire concernée par le projet du musée des Confluences et de son parvis - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1097	Charly - Place de la Mairie - Lancement d'une procédure de désignation d'un maître d'oeuvre sans formalité préalable - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1098	Poleymieux au Mont d'Or - Place de la Mairie - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1099	La Tour de Salvagny - Place du Marché - Lancement d'une procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Indemnisation des lauréats - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1100	Villeurbanne - Saint Jean - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Saint Jean - Quitus donné à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1101	Jonage - Place Général de Gaulle, rue Nationale et boulevard Louis Pradel - Lancement d'une procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Indemnisation des lauréats - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1102	Rillieux la Pape - Espaces publics du coeur de Vancia - Composition du jury - Lancement d'une procédure négociée de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1103	Lyon 3° - Esplanade Dauphiné - Aménagement - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Choix du titulaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1104	Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Berges de la rive gauche du Rhône - Aménagement - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1105	Lyon 7° - Parc de Gerland - Deuxième tranche - Individualisation partielle d'autorisation de programme, lancement des études - Lancement des procédures de déclassement, de concertation préalable et des acquisitions foncières - Consultation pour la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination, (OPC) - Désignation d'un jury - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1106	Lyon 7° - Place Antonin Perrin - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Composition de la commission siégeant en jury - Individualisation partielle de l'autorisation de programmme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1107	Mions, Saint Priest - Parc d'activités de la Fouillouse - Ouverture de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté - Délibération - Annexe
N° 2003-1108	Vénissieux - Volet urbain du grand projet de ville - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1109	Caluire et Cuire - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) - Avenant à la convention d'Opah - Extension du périmètre opérationnel - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1110	Lyon 2° - ZAC Lyon-Confluence - Approbation du projet du programme des équipements publics, du dossier de réalisation (première phase) et de l'avenant n° 2 au traité de concession conclu avec la SEM Lyon-Confluence - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1111	Individualisation partielle d'autorisation de programme - Opération d'accompagnement de la ligne forte de trolleybus A 5 - Part-Dieu-Caluire et Cuire-Rillieux la Pape - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1112	Saint Genis Laval - Carrefours RD 486-Gadagne - Aménagement des entrées nord et sud du centre - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1113	Lyon 5°, Sainte Foy lès Lyon - Boulevard des Castors - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1114	Lyon 9° - Voie nouvelle des Deux Joannès - 1ère tranche : îlot Cordier - Lancement des études, acquisitions foncières et évictions commerciales - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1115	Convention portant attribution d'un fonds de concours entre la Communauté urbaine et la ville de Lyon pour les études de conception de la signalétique piétonne du site historique de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1116	Boulevard périphérique nord de Lyon - Contrôle d'accès aux tunnels - Marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2003-1117	Création de l'institut Claude Bourgelat à l'Ecole nationale vétérinaire - Convention financière - Evaluation des coûts pour la seconde tranche des travaux de construction - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1118	Lyon Infocité - Convention - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1119	Convention de financement avec la fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est pour l'organisation du sommet mondial des villes et des pouvoirs locaux sur la société de l'information les 4 et 5 décembre 2003. - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1120	Fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est - Convention pour l'organisation de séminaires de gestion de projet à destination des chercheurs - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1121	Convention annuelle avec l'incubateur Créalys - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1122	Agence régionale des technologies médicales et des biotechnologies (Arteb) - Convention de financement - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2003-1123	Mise en place de la commission locale d'évaluation des transferts de charges - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1124	Exercice 2003 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1125	Lyon 9° - Indemnisation à l'amiable - Protocole d'accord avec M. Garo Kondakjian - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1126	Subvention à l'association Région urbaine de Lyon (RUL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1127	Lyon 7° - Implantation à Lyon-Gerland du siège de l'Institut national de recherche pédagogique - Approbation de l'avant-projet détaillé (APD) - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 1 à la convention financière bipartite entre la Ville et la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1128	Réalisation de diverses prestations relatives à l'assistance-maintenance du logiciel Robot Apic MapGuide - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1129	Approbation d'un marché négocié avec la société Qualigraf pour les prestations de maintenance du progiciel GeDélibération, du module complémentaire NetElibération et des adaptations spécifiques, pour des prestations de services complémentaires - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1130	Lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales de Lyon - Ecole Rockefeller - Opération de réhabilitation - Appel d'offres ouvert - Lots n° 14, 23 et 25 - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2003-1131	Poursuite de la coopération décentralisée dans le domaine de l'eau avec le Liban - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1132	Décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Modification de l'individualisation d'autorisation du programme n° 0517- Décines Charpieu Grand Large - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1133	Saint Priest - Définition du programme de remplacement des canalisations en amiante-ciment, année 2003 - Individualisation complémentaire de l'opération n° 0439 à partir de l'autorisation de programme eau potable - Mise en place des crédits de paiement 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1134	Convention n° 2 pour le transit et le traitement des eaux usées en provenance de la commune de Saint Symphorien d'Ozon dans les installations communautaires - Délibération - Annexe
N° 2003-1135	Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Avenant n° 1 au marché 010 405 K - Réception du bâtiment d'exploitation - Délibération - Annexe
N° 2003-1136	Saint Priest - Avenant n° 1 à la convention n° 01-106 en date du 23 mars 2001 pour la maîtrise d'oeuvre assumée par les services communautaires pour les travaux de déviation des réseaux sous-viaires d'eau potable et d'assainissement sur le tracé du prolongement de la ligne 2 du tramway de Saint Priest-Boulloche à Saint Priest-Bel Air - Ajustement du coût d'objectif et de la rémunération communautaire - Délibération - Annexe
N° 2003-1137	Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Rochetaillée sur Saône - Vallon du ruisseau des Echets - Espaces naturels sensibles - Avis de la Communauté urbaine sur la création, par le Conseil général, d'une zone de préemption - Délibération - Annexe
N° 2003-1138	Saint Genis les Ollières, Villeurbanne - Autorisation de programme n° 08 - Ecologie urbaine - Individualisation d'opérations à créer pour la construction et la réhabilitation de deux déchetteries - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1139	Marché n° 000 259 F pour l'enlèvement et le transport de déchets vers les usines, stations et ouvrages de la direction de l'eau - Avenant n° 3 de substitution de l'entreprise Ouest service entreprise OSE au bénéfice de l'entreprise SITA MOS SA - Délibération - Annexe
N° 2003-1140	Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1141	Bourg en Bresse - Convention de mise à disposition d'un cadre A communautaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2003-1142	Convention avec l'association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement - Participation financière - Délibération - (sans annexe)